La recherche humaine au CRNL
Le CRNL mène des recherches fondamentales et cliniques chez l'humain pour déchiffrer l'organisation du système nerveux central, les fonctions cognitives, les états mentaux et les troubles cérébraux associés.
Les protocoles de recherches impliquant la personne humaine menés au CRNL sont nombreux. En février 2019, le CRNL comptait 82 protocoles de recherche actifs incluant des sujets sains (plus de 3000 adultes et près de 200 enfants) et des patients (plus de 3800 adultes et près de 500 enfants).
La réglementation et l’éthique
La recherche humaine en France a été encadrée pour la première fois en 1988 par la loi Huriet-Sérusclat. Aujourd’hui, les recherches expérimentales chez l'humain et la protection des données à caractère personnel sont étroitement encadrées par des règles juridiques nationales (loi Jardé du 5 mars 2012, loi CNIL de 1978,) , européennes (règlement UE n° 536/2014 du 16 avril 2014 , règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016) et internationales (Code de Nuremberg). Le CRNL bénéficie de l’appui de juristes institutionnels si besoin.
Le CRNL applique la réglementation en vigueur et s’appuie sur des promoteurs de recherche institutionnels (HCL, INSERM, CNRS, CH le Vinatier…), industriels et associatifs (fondation EDMUS, fondation de l’Avenir…). Beaucoup de ces études font partie de la catégorie RIPH (« Recherches impliquant la personne humaine ») encadrées par la loi Jardé et sont examinées par un Comité de Protection des Personnes (CPP).
Une cellule « Éthique et Réglementation » a été créée au sein du CRNL pour accompagner les protocoles de recherche impliquant la personne humaine et s'assurer du respect de la réglementation, des procédures et de l’éthique.
Le Neurocampus Michel Jouvet et les Plateformes Mouvement et Handicap et NeuroImmersion sont des lieux autorisés à la recherche (arrêté 2020_17-0486 et arrêté n° 2017-1428 de l’Agence Régionale de Santé). Ils disposent de conventions avec le SAMU (pour assurer la prise en charge et le transport médical des personnes volontaires se prêtant à la recherche en cas d’urgence), d’attachées de recherche clinique et d’assistants de prévention qui veillent à la sécurité des différentes zones dédiées aux expérimentations humaines, et les personnels expérimentateurs sont formés aux premiers secours.
Liens utiles :
https://www.crnl.fr/fr/services
https://www.inserm.fr/recherche-inserm/ethique/recherches-conduites-chez-humain